Re-vérification périodique des clients à Monaco

Une relation d'affaires évolue : la situation du client change, son activité se transforme, et surtout les listes de sanctions et de personnes politiquement exposées sont mises à jour en continu. Un client parfaitement en règle à l'entrée en relation peut, plus tard, apparaître sur une liste ou voir son profil de risque évoluer. La surveillance continue a précisément pour objet de capter ces changements.

Cette obligation s'inscrit dans l'approche par les risques, qui veut que l'intensité et la fréquence de la vigilance soient proportionnées au niveau de risque.

Une cadence proportionnée au risque conduit à re-vérifier plus souvent les relations les plus sensibles. Une grille de référence usuelle est la suivante :

• Risque très élevé / PEP— re-vérification rapprochée, de l'ordre de 30 jours (revue mensuelle).
• Risque élevé— de l'ordre de 90 jours (revue trimestrielle).
• Risque modéré— de l'ordre de 180 jours (revue semestrielle).
• Risque faible— de l'ordre de 365 jours (revue annuelle).

Cette grille est un repère de pilotage ; elle ne dispense pas d'une re-vérification déclenchée par un événement (changement significatif, opération atypique, information nouvelle), qui peut intervenir à tout moment indépendamment de l'échéance périodique.

Une re-vérification n'est pas une nouvelle entrée en relation. Il s'agit d'une mise à jour ciblée, qui comporte généralement :

• un re-criblage du client et du bénéficiaire effectif contre les listes actualisées ;
• une revue documentaire — les pièces détenues sont-elles toujours valides et à jour ;
• une réévaluation du risque, à la lumière des éléments nouveaux.

Le re-criblage est l'élément le plus dynamique, car il porte sur des listes qui changent entre deux échéances. Notre guide pratique du criblage détaille cette logique.

Comme pour l'entrée en relation, la valeur d'une re-vérification tient à sa traçabilité : chaque revue doit laisser une trace datée — date de la revue, résultat du re-criblage, conclusion sur le risque. C'est cette trace qui démontre, en cas d'inspection, que la surveillance continue est réellement assurée.

Trace facilite ce rythme en produisant, à chaque re-criblage, un rapport daté qui matérialise la revue. Vous pouvez tester gratuitement ou consulter nos formules.